6311W/ 1-6311W/55
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.
Date d'entrée : 26/03/2024
Conditions d'accès
Documents librement communicables.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Concerne MORANCE, GRAVENAND, ALLEVARD, VAL ROSAY, NYONS, SAINT FORTUNAT . Cahier des prescriptions spéciales, extraits de procès-verbaux, correspondance, procès-verbaux de réception des travaux, devis, marché de travaux, désignation du titulaire du marché, décompte définitif, extrait du procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, ordres de paiement, notes, accusé de réception, cahier des charges particulières.
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