5293W 1-5293W39
1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/11/2016
Présentation du contenu
La première partie de ce versement concerne le suivi des équipements et des actions culturels et mémoriels réalisé par le service Culture du département (art.1-26). Sur la deuxième partie sont présents les dossiers de suivi du service de l'action internationale et humanitaire entre1995 et 2015 (art.27-39).
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Comptes rendus du comité de pilotage, notes, bilans de fonctionnement, factures, rapports.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable