5448W 1-5448W7
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5448W - Sauvegarde 69 - Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ADSEA) du Rhône - Direction administrative
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Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ADSEA) du Rhône, direction administrative : fichier central des usagers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1968-1985
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.15 ml, 7 article(s)
Origine
Sauvegarde 69
Modalités d'entrées
Type d'entrée : dépôt
Date d'entrée : 04/06/2018
Présentation du contenu
Fichier général des usagers tenu par la direction administrative de l'ADSEA. Petites fiches individuelles classées par établissements.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Une élimination des copies d'ordonnances de placement et de mainlevée ainsi que des demandes et avis de prise en charge des frais de séjour a été effectuée.
Conditions d'accès
Ces dossiers sont incommunicables pendant 50 ans au titre de la protection de la vie privée et de la sécurité des personnes (Code du patrimoine, article L 213-2).
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon, 302 J : archives de l'ADSEA (activités et fonctionnement).
Fontanières.
Cote/Cotes extrêmes
5448W/3-5448W/4
Date
1972-1985
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 1985.
A-J.
Cote/Cotes extrêmes
5448W/3
Date
1972-1985
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 1985.