5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 387 07 Z064, 069 387 07 Z0271 et 069 387 07 Z0272.
Cote/Cotes extrêmes
5798W16
Date
2007
Présentation du contenu
PC 069 387 07 Z064 – Construction d'une station de lavage TGV et traitement des eaux – rue de Croix Barret à Lyon 7ème – SNCF Direction Régionale de Lyon ; PC 069 387 07 Z0271 – Restructuration et extension du Collège Georges Clemenceau – 40 rue du capitaine Cluzan à Lyon 7ème – Conseil Général du Rhône ; PC 069 387 07 Z0272 – Installation provisoire de bâtiments modulaires – 40 rue du capitaine Cluzan à Lyon 7ème – Conseil Général du Rhône.