4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Présentation du contenu
PC059910024 - OPAC du Rhône, construction de 14 logements, rue des Verchères ) Civrieux-d'Azergues ; PC238910010 - OPAC du Rhône, construction de 26 logements, Le Faubourg à Saint-Symphorien-sur-Coise ; PC037920003 - EDF CRTT Alpes, travaux sur les lignes Allières-Joux à Chambost-Allières ; PC059920010 - EDF CRTT Alpes, surélévation d'une ligne électrique Genay-Civrieux à Civrieux-d'Azergues ; PC086920019 - Mairie de Fleurieux-sur-L'Arbresle, aménagement d'un équipement rural d'animation, chemin départemental 70E ; PC099920011 - OPAC du Rhône, aménagement d'un foyer d'aveugles, lieu-dit Grand Croix à Haute-Rivoire ; PC137920002 - EDF CRTT, ligne électrique Allières-Joux à Montmelas-Saint-Sorlin ; PC201920001 - Conseil général du Rhône, construction et extension d'un bâtiment existant, CEG à Sainte-Foy-L'Argentière ; PC203920010 - OPAC du Rhône, aménagement de 2 logements dans un bâtiment existant, montée Saint-Roche à Saint-Genis-L'Argentière.
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