Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Sainte-Paule a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 21 novembre 2019.
Présentation du contenu
Le fonds se compose principalement des registres paroissiaux, registres d'état civil, registres de délibérations du conseil municipal. Les dossiers thématiques (XIXe-1950 environ) sont très peu nombreux dans cette commune (voirie, bâtiments communaux, contributions...). Au moment du déménagement dans la nouvelle mairie les archives précédemment conservées au grenier auraient souffert de mauvaises conditions de conservation : certaines, irrécupérables, auraient alors été détruites.
Conditions d'accès
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Les dossiers thématiques (XIXe-1950 environ) sont très peu nombreux dans cette commune (voirie, bâtiments communaux, contributions...). D'après le maire au moment du déménagement dans la nouvelle mairie les archives précédemment conservées au grenier auraient souffert de mauvaises conditions de conservation : certaines, irrécupérables, auraient alors été jetées.
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