3740WM 1-3740WM12
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3740WM - Communauté urbaine de Lyon - Conseil communautaire
1 media
Déplier tous les niveaux
Conseil communautaire, préparation et tenue des séances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2009
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.49 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion Documentaire et Archivage (UGDA) de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Dossiers de préparation des séances du Conseil communautaire du 12 janvier au 17 décembre 2009, registre de consultation des pièces jointes aux projets de délibérations (2009).
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs