3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Cote/Cotes extrêmes

3P288/1-3P288/6

Date

1825-1955

Mots clés lieux

État de sections.

Cote/Cotes extrêmes

3P288/1

Date

1825

Présentation du contenu

Propriétés non bâties et bâties : section A dite de la Maison Blanche, section B dite des Aiguillons, section C dite du Logis Neuf, section D dite du Bourg, section E dite de Cunieux, section F dite de Chatagnay, section G dite de Samazange, section H dite de la Montagne de Pelleron, section J dite du Jumeau, section K dite de la Melonnière, section L dite de Saint-Clair (25 juillet 1825). La section L passe à la commune d'Yzeron par décret du 9 juillet 1852.