3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Cote/Cotes extrêmes

3P250/1-3P250/9

Date

1806-1983

Cote/Cotes extrêmes

3P250/1-3P250/3

Date

1806-1826

État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite de Montpelas, section B dite de Montessuis, section C dite de Rivière et de Charlier, section D dite du Bourg, section E dite de l'Ile-Barbe (29 mai 1806). Matrice de rôle des propriétés non bâties (1806-s.d.).

Cote/Cotes extrêmes

3P250/1

Date

1806