5958W 1-5958W15
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5958W - Collège Georges Charpak (Brindas, Rhône) - Budgets et comptes financiers
1 media
Déplier tous les niveaux
Budgets et comptes financiers
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2021
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
Importance matérielle : 1,56 ml
Importance matérielle : 15 article(s)
Origine
Collège Charpak (Brindas, Rhône)
Biographie ou Histoire
Le collège Georges Charpak a ouvert ses portes en 2002 et accueille depuis près de 800 élèves chaque année répartis dans 28 classes. Les élèves viennent des communes de Brindas, Grézieu-la-Varenne, Saint-Laurent-de-Vaux et Vaugneray.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/05/2024
Présentation du contenu
Ce versement contient des archives comptables du collège.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par typologie puis par année scolaire.
Conditions d'accès
Conformément aux articles L.213-1 et L.213-2 du Code du patrimoine ce fonds est librement communicable à l'exception de certains dossiers qui se voient appliquer un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4973W - Département du Rhône, Comptabilité des collèges. 1997-2010
5550W - Département du Rhône, Contrôle financier des collèges du Rhône. 2010-2011
6158W - Direction du patrimoine, Travaux sur bâtiments et collèges. 1985-2018
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Aide sociale.
Cote/Cotes extrêmes
5958W12-5958W15
Date
2007-2021
Fond social collégien.
Cote/Cotes extrêmes
5958W14-5958W15
Date
2007-2021
Bilan d'activité.
Cote/Cotes extrêmes
5958W15
Date
2008-2021
Conditions d'accès
50 ans après l'année 2021