5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5698W 1-5698W9

Date

2000-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,3 ml

Origine

Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Saint-Fons-Vénissieux

Histoire de la conservation

 Versement collecté par l'unité Archives de la métropole en 2016 sous le n° 6407WM.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/10/2019

Présentation du contenu

Documents produits par la maison du Rhône de Saint-Fons-Vénissieux dans le cadre de la commission locale d'insertion.

Conditions d'accès

Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5698W/1-5698W/5

Date

2000-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mode de classement

Dossiers classés par ordre chronologique.

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2005.

2005.

Cote/Cotes extrêmes

5698W/5

Date

2005

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Liste des référents RMI, proposition de nouveaux projets d'actions d'insertion, proposition de projets à reconduire, état des lieux et orientations, rapport à la commission permanente, cahier des charges, rapport au conseil général, programmation complémentaire, fiche action.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2005.