25 août 1865-5 février 1867 (volume 26).

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Monsols.

Cote/Cotes extrêmes

25354

Autres Cotes

3Q40/1-3Q40/436

Date

1808-1935

Biographie ou Histoire

Bureau supprimé en 1934, absorbé par le bureau de Beaujeu.

Mots clés collectivités

Bureau de Monsols

Registres des déclarations de mutations par décès.

Cote/Cotes extrêmes

25560

Autres Cotes

3Q40/214-3Q40/290

Date

1844-1934

Présentation du contenu

Les volumes 1-12 sont manquants.

Mots clés typologiques

Déclaration de succession

Déclarations de mutations par décès.

Cote/Cotes extrêmes

25561

Autres Cotes

3Q40/214-3Q40/285

Date

1844-1934