3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Monsols.
Cote/Cotes extrêmes
25354
Autres Cotes
3Q40/1-3Q40/436
Date
1808-1935
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1934, absorbé par le bureau de Beaujeu.
Mots clés collectivités
Registres des déclarations de mutations par décès.
Cote/Cotes extrêmes
25560
Autres Cotes
3Q40/214-3Q40/290
Date
1844-1934
Présentation du contenu
Les volumes 1-12 sont manquants.
Mots clés typologiques
Déclarations de mutations par décès.
Cote/Cotes extrêmes
25561
Autres Cotes
3Q40/214-3Q40/285
Date
1844-1934
25 août 1865-5 février 1867 (volume 26).
Cote/Cotes extrêmes
25575
Autres Cotes
3Q40/227
Date
1865-1867