4888W 1-4888W29
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales, locales et professionnelles
1 media
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Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 2010
Importance matérielle
4,5 ml, 29 article(s)
Origine
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/06/2015
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Elections professionnelles.
Cote/Cotes extrêmes
4888W19-4888W29
Date
1992-2010
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Caisses de retraite. Caisse d'assurance vieillesse des artisans (AVA) de Lyon, caisse de retraite vieillesse des commerçants et industriels (ORGANIC) Rhône-Loire.
Cote/Cotes extrêmes
4888W28
Date
1997
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Instructions et organisation des élections.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation