4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales, locales et professionnelles

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4888W 1-4888W29

Date

Entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 2010

Importance matérielle

4,5 ml, 29 article(s)

Origine

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/06/2015

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4888W19-4888W29

Date

1992-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Caisses de retraite. Caisse d'assurance vieillesse des artisans (AVA) de Lyon, caisse de retraite vieillesse des commerçants et industriels (ORGANIC) Rhône-Loire.

Cote/Cotes extrêmes

4888W28

Date

1997

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Instructions et organisation des élections.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation