Le fonds a été versé au dépôt d'Archives du district en 1790. Dans son inventaire de 1864, Jean-Prosper Gauthier a classé les quelques liasses relatives à l'assemblée provinciale proprement dite et aux assemblées de district. Les autres articles consacrés aux diverses activités de la commission intermédiaire ont été classés ultérieurement. Le répertoire numérique détaillé a été établi par René Lacour, directeur des Archives du Rhône, en 1976, puis informatisé par Michel Ollion, conservateur, en 1998 et rétroconverti par Marion Duvigneau, conservateur, en 2010.

Assemblée provinciale : édit du roi portant création des assemblées provinciales, règlement (1787-1788). Commission intermédiaire : organisation et activités de la commission, municipalités, agriculture, finances dont rôles des tailles, affaires militaires, églises et presbytères, travaux publics dont routes et ponts (1787-1790). Assemblées particulières : Lyon et Franc-Lyonnais, bureau intermédiaire, Montbrison, Roanne, Saint-Etienne (1787-1790).

Librement communicable.

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Sous-série 1 C : intendance et généralité du Lyonnais. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LYON - Fonds ancien ; fonds Chavanay.

GUIGUE Georges, Procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale de la généralité de Lyon et de sa commission intermédiaire (1787-1790), Trévoux, Jeannin, 1898, in 8°.

RENOUVIN, Les assemblées provinciales de 1787, Paris, 1921, in 8°.