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4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4564W 1-4564W92

Date

1981-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

18,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011

Présentation du contenu

Permis de construire de compétence État.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 4564W en PDF

Mots clés matières

URBANISME, EQUIPEMENT COLLECTIF, CONSTRUCTION

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°PC003930017, PC013930001, PC072930037, PC199930008, PC199930016, PC199930022, PC201930009, PC209930108, PC2900930123 et PC290930124.

Cote/Cotes extrêmes

4564W78

Date

1993

Présentation du contenu

PC003930017 - Centre de long et moyen séjour, services logistiques de l'hôpital, chemin Notre-Dame à Albigny-sur-Saône ; PC013930001 - EDF Rhône-Alpes, renforcement d'une ligne haute-tension, Joux-Saint-Georges à Arnas ; PC072930037 - OPAC du Rhône, construction de 16 logements, rue de la Poste à Dardilly ; PC199930008 - Compagnie nationale du Rhône (CNR), construction d'un observatoire et d'un parc public à Saint-Fons ; PC199930016 - OPAC du Rhône, construction d'un ensemble de 17 logements, impasse Thirard à Saint-Fons ; PC199930022 - Compagnie nationale du Rhône (CNR), construction de 2 bâtiments et d'une passerelle à Saint-Fons ; PC201930009 - OPAC du Rhône, construction de 14 logements, rue du 19 mars 1962 à Sainte-Foy-l'Argentière ; PC209930108 - Hôpital Saint-Jean-de-Dieu, construction d'un centre médico-psychologique, ZAC du Vieux Village à Saint-Priest ; PC2900930123 - AFPA, construction de bâtiment de bureaux, 97 rue Aristide Briand à Saint-Priest ; PC290930124 - AFPA, construction d'un entrepôt de stockage, 97 rue Aristide Briand à Saint-Priest.

Mots clés lieux

ALBIGNY-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), ARNAS (RHONE, FRANCE)DARDILLY (RHONE, FRANCE), SAINT-FONS (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE), SAINT-PRIEST (RHONE, FRANCE)