A-B.

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3Q - Enregistrement et Timbre

Tout afficher 152 medias répartis dans 2 lots

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Tarare.

Cote/Cotes extrêmes

30085

Autres Cotes

3Q48/1-3Q48/749

Date

1791-1969

Mots clés collectivités

Bureau de Tarare

Fiches de décès.

Cote/Cotes extrêmes

30854

Autres Cotes

3Q48/742-3Q48/748

Date

1969

Présentation du contenu

Les fiches de décès concernent également les bureaux du Bois-d'Oingt et de Thizy.

Mots clés typologiques

Fiche de décès

A-B.

Cote/Cotes extrêmes

30855

Autres Cotes

3Q48/742

Date

1969

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