4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W1-4566W23

Date

1986-2004

Mots clés lieux

PC279890011 à PC279890048.

Cote/Cotes extrêmes

4566W16

Date

1989

Présentation du contenu

PC279890048 – Construction maison individuelle, rue des combes lot2 ; PC279890047 – Commune de Jonage, construction dépôt vc1, lieu-dit les brelles ; PC279890046 – Construction véranda, 1 allée du Bugey ; PC279890045 – Construction garage, 6 rue du Balay ; PC279890044 - Extension maison individuelle, 16 rue des combes lot 2 ; PC279890043 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279890042 – Société Marignan Immobilier, construction 12 maisons individuelles, rue neuve ; PC279890041 - Construction garage et aménagement garage existant, 64 allée du Bugey ; PC279890040 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279890039 - Extension maison individuelle, 6 rue Jules Verne ; PC279890038 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279890037 - Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279890036 - Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279890035 - Surélévation maison individuelle, 12 allée de Bretagne ; PC279890034 - Extension maison individuelle, 7 rue de la Fontaine ; PC279890033 – Construction maison individuelle, chemin neuf ; 279890032 – Construction maison individuelle, combe porchet et le clos ; PC279890031 - Extension maison individuelle, 19 rue des Biesses ; PC279890030 – Construction maison individuelle, lieu-dit la bâtie ; PC279890029 - Extension maison individuelle, 1 allée Bossuet ; PC279890028 – Construction maison individuelle, lieu-dit la ; PC279890027 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279890026 – Construction maison individuelle, le Ronsard, les Biesses ; PC279890025 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279890024 - Extension maison individuelle, 6 allée Blaise Pascal ; PC279890023 – Construction maison individuelle, le Ronsard lot19 ; PC279890022 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279890021 - Extension maison individuelle, 5 impasse Berlioz ; PC279890020 – Construction maison individuelle, lotissement du domaine de Combelles ; PC279890019 – Construction maison individuelle, les Biesses ; PC279890018 – Construction maison individuelle, le Ronsard lot25 ; PC279890017 – Construction maison individuelle, allée des roses ; PC279890016 – Construction maison individuelle, le clos, rue du lavoir ; PC279890015 – Construction maison individuelle, le clos des chênes ; PC279890014 – Mairie de Jonage, extension de deux classes d'école, rue Georges Pompidou ; PC279890013 – Construction maison individuelle, combe porchet lot28 ; PC279890012 – Construction maison individuelle, combe porchet, 22 rue du lavoir ; PC279890011 – Construction maison individuelle, lotissement le clos des chênes.