6133W 1-6133W3193
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux et Villeurbanne - Fiches décès et déclarations de succession
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Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux et Villeurbanne : fiches décès et déclarations de succession.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1980-1999
Origine
Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Déclarations de succession (n°2705)
Cote/Cotes extrêmes
6133W1263-6133W3193
Date
1979-1999
Année 1996
Cote/Cotes extrêmes
6133W2695-6133W2827
Date
1996
Lyon 9
Cote/Cotes extrêmes
6133W2767-6133W2772
Date
1996
du 02/01 au 29/02/96 n°1 à 91
Cote/Cotes extrêmes
6133W2767
Date
1996