3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Autre instrument de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Les documents cotés en 3NUM sont conservés dans leurs mairies respectives.

Cote/Cotes extrêmes

3P138/1-3P138/327

Date

1825-1974

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

3P138/197-3P138/254

Date

1830-1974

Présentation du contenu

Par décret du 24 mars 1852, la commune de Vaise est rattachée à celle de Lyon, 5e arrondissement.

Cote/Cotes extrêmes

3P138/197-3P138/199

Date

1830-1836

Présentation du contenu

1830-[1836].

Cote/Cotes extrêmes

3P138/197-3P138/198

Date

[1836]

Présentation du contenu

Concerne les propriétés non bâties et bâties.

Section S dite de Loyasse, section T dite de Champvert, section U dite de Terre-Neuve, section V dite des Granges, section X dite de Saint-Irénée.

Cote/Cotes extrêmes

3P138/198

Date

[1836]