5733W 1-5733W33
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5733W - Maison d'arrêt de Villefranche sur Saône - Dossiers individuels de détenus
1 media
Déplier tous les niveaux
Dossiers individuels de détenus.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2008-2009
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
5 ml
33 article(s)
Origine
France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône (Villefranche sur Saône, Rhône)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/01/2021
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
2009.
Cote/Cotes extrêmes
5733W/17-5733W/32
Date
2009-2009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2009.
Avril 2009.
Cote/Cotes extrêmes
5733W/20-5733W/21
Date
2009-2009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2009.
L-Z.
Cote/Cotes extrêmes
5733W/21
Date
2009
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2009.