3P 2-3P302;3NUM
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
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Cadastre dit « napoléonien » : états de section, matrices des propriétés foncières, matrices des propriétés bâties et non-bâties de la ville de Lyon, des anciennes communes de la Croix-Rousse, Guillotière et Vaise, ainsi que des communes du Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1809-1974
Origine
Rhône. Direction départementale du cadastre
Histoire de la conservation
Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Vénissieux.
Cote/Cotes extrêmes
3P292/1-3P292/13
Date
1831-1949
Mots clés lieux
État de sections.
Cote/Cotes extrêmes
3P292/1
Date
1831
Présentation du contenu
Propriétés non bâties et bâties : section A dite du Moulin à Vent, section B dite de Parilly, section C dite de Vénissieux, section D dite de la Corsière. La loi du 21 mars 1888 distrait du territoire de la commune de Vénissieux, pour former celle de Saint-Fons, les parcelles suivantes : section A : n° 379, 401, 403, 410, 414-426, 455-458, 461-463, 465, 488-490, 493-555 ; section D : n° 1-256, 273, 278-279, 291-321, 431, 435-445, 469-500.