3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3728W 1-3728W250

Date

1973-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

62,20 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°37646, 37595, 37596, 37667, 37678, 37722, 37728 et 37737.

Cote/Cotes extrêmes

3728W72

Date

1979

Présentation du contenu

37646 - Centre d'animation rurale à Savigny ; 37595 - Le Dodin, CET Rabelais à Dardilly ; 37596 - Commune de Thurins, vestiaire du stade municipal ; 37667 - Extension du Centre hospitalier de l'Antiquaille à Lyon 5 ; 37678 - Bâtiment technique GDF à Lyon 6 ; 37722 - ZAC et EDF, poste de transformation à Vaulx-en-Velin - 37728 - Extension Clinique St Vincent de Paul à Lyon 8 ; 37737 - Chambre de commerce et d'industrie aérogare de Lyon-Bron à Chassieu.

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 1979