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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
37646 - Centre d'animation rurale à Savigny ; 37595 - Le Dodin, CET Rabelais à Dardilly ; 37596 - Commune de Thurins, vestiaire du stade municipal ; 37667 - Extension du Centre hospitalier de l'Antiquaille à Lyon 5 ; 37678 - Bâtiment technique GDF à Lyon 6 ; 37722 - ZAC et EDF, poste de transformation à Vaulx-en-Velin - 37728 - Extension Clinique St Vincent de Paul à Lyon 8 ; 37737 - Chambre de commerce et d'industrie aérogare de Lyon-Bron à Chassieu.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1979
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