Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/06/2023
Présentation du contenu
Dossiers individuels des enfants suivi par le territoire de la maison du Rhône de Saint-Symphorien-sur-Coise et sortis du dispositif de l'aide sociale à l'enfance. Un index nominatif est à la disposition du président de salle.
Conditions d'accès
Dossiers communicables 50 ans à compter de la majorité de l'enfant.
Mots clés matières
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