EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT265 / 1-EDEPOT265/195

Date

1604-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Biographie ou Histoire

La commune de Ville-sur-Jarnioux appartient au canton du Bois-d'Oingt. Elle se situe à une quarantaine de kilomètres de Lyon et à une douzaine de kilomètres de Villefranche-sur-Saône. Elle est entourée au nord par Cogny, à l'est par Jarnioux, au sud par Theizé et à l'ouest par Oingt, Saint-Laurent-d'Oingt et Sainte-Paule.

Les premières traces d'occupation de son territoire remontent au moins à l'époque gallo-romaine. Le cartulaire de l'abbaye de Savigny donne la plus ancienne mention de Ville-sur-Jarnioux en 889. Pendant la période révolutionnaire, la commune prend le nom de Charmont.

Sous l'Ancien Régime, Ville-sur-Jarnioux est le siège de la paroisse tandis que Jarnioux celui de la seigneurie. Après 1791, les relations se compliquent entre Jarnioux et Ville. Au début du XIXe siècle, Jarnioux demande à être érigée en paroisse succursale. Puis, en 1869, Ville-sur-Jarnioux et Jarnioux se séparent pour former deux communes distinctes.

L'agriculture et la viticulture sont les principales activités de Ville-sur-Jarnioux

Aujourd'hui, Ville-sur-Jarnioux fait partie de la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône et compte 806 habitants (2013).

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune de Ville-sur-Jarnioux a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 24 mai 2016.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Ville-sur-Jarnioux comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, justice, élections, édifices et biens communaux, cultes, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2002, une partie des archives de la commune ont fait l'objet d'un classement par le centre de gestion du Rhône. À la suite de ce classement, un instrument de recherche a été rédigé.

En 2016, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Langue des unités documentaires

Français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives départementales du Rhône

1 C 295 : reconstruction d'églises (1723-1789).
3 C 26 : rôles de la taille et de la capitation  (1634-1700).
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Série O 1908-1912 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S : travaux publics et transports.
11 FI 2990 : cartes postales.

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

CENTRE DE GESTION DU RHÔNE, Archives de la commune de Ville-sur-Jarnioux, répertoire numérique et index, 2002 (cote ADRML INV 69 C 128. 1).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT265/8-EDEPOT265/195

Date

1790-1982

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT265/8-EDEPOT265/24

Date

1790-1974

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT265/8-EDEPOT265/20

Date

1790-1970

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT265/8-EDEPOT265/19

Date

1790-1945

novembre 1792-1799.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT265/10

Date

1792-1799

Mots clés titres