3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villeurbanne.
Cote/Cotes extrêmes
35067
Autres Cotes
3Q59/1-3Q59/1397
Date
1942-1969
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
35514
Autres Cotes
3Q59/444-3Q59/456
Date
1943-1955
Mots clés typologiques
18 février 1950-9 janvier 1951 (volume 52).
Cote/Cotes extrêmes
35522
Autres Cotes
3Q59/451
Date
1950-1951