3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Meyzieu.
Cote/Cotes extrêmes
24870
Autres Cotes
3Q39/1-3Q39/469
Date
1863-1969
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1970, intégré dans le bureau de Lyon Extérieur Sud-Est. Voir aussi le bureau de Vienne communes rattachées
Mots clés collectivités
Registres des mutations de fonds de commerce.
Cote/Cotes extrêmes
25106
Autres Cotes
3Q39/208-3Q39/210
Date
1949-1960
Mots clés typologiques
30 décembre 1949-8 décembre 1952 (volume 1).
Cote/Cotes extrêmes
25107
Autres Cotes
3Q39/208
Date
1949-1952