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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
16782 - Association Saint-Grégoire-de-Nareg, construction d'une chapelle et de chambres à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1976) ; 16786 - Commune de Savigny, construction d'un restaurant scolaire (1976) ; 16788 - Société Caladoise d'HLM, construction de 88 logements, 1097 route du Riottier à Villefranche-sur-Saône (1976) ; 16819 - SEMALY, construction de locaux sociaux, 41 à 49 chemin de la Poudrette à Vaulx-en-Velin (1976) ; 16821 - Syndicat intercommunal des eaux du lyonnais et de la basse vallée du Gier, construction d'un réservoir d'eau potable à Longes (1978) ; 16872 - Ville de Villefranche-sur-Saône, construction de vestiaires à l'aire de loisirs, route du Riottier (1976) ; Département du Rhône, construction d'un chalet préfabriqué, chemin du catupolan à Vaulx-en-Velin (1976) ; 16918 - Société HLM Logirel, construction de 18 logements à Irigny (1978) ; 16958 - Direction des télécommunications, construction d'un bâtiment du réseau téléphonique à Simandres (1976) ; 17011 - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCIL), construction d'un entrepôt de réception et de stockage en vrac, quai Rambaud à Lyon 7 (1976) ; 17037 - Ville de Lyon, construction d'un bâtiment comportant logement et vestiaires à la plaine de jeux des Etats-Unis, rue Oradour sur Glane à Vénissieux (1976) ; 17087 - Commune de Gleizé, construction de vestiaires, buvette, bureaux et douches, rue des peupliers (1976) ; 17088 - Commune de Vaux-en-Beaujolais, construction de vestiaires, buvette, bureaux et douches (1976) ; 17089 - Commune de Poule-les-Echarmeaux, construction de vestiaires, buvette, bureaux et douches (1976) ; 17149 - Commune de Pierre-Bénite, construction d'un club des jeunes, 173 rue Ampère (1976) ; 17182 - Direction des télécommunications, construction d'une station à Thizy (1976).
Mots clés lieux
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