3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3610W 1-3610W48

Date

1969-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

9,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000

Présentation du contenu

Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872, 16915, 16918, 16958, 17011, 17037, 17087, 17088, 17089, 17149 et 17182.

Cote/Cotes extrêmes

3610W43

Date

1976-1978

Présentation du contenu

16782 - Association Saint-Grégoire-de-Nareg, construction d'une chapelle et de chambres à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1976) ; 16786 - Commune de Savigny, construction d'un restaurant scolaire (1976) ; 16788 - Société Caladoise d'HLM, construction de 88 logements, 1097 route du Riottier à Villefranche-sur-Saône (1976) ; 16819 - SEMALY, construction de locaux sociaux, 41 à 49 chemin de la Poudrette à Vaulx-en-Velin (1976) ; 16821 - Syndicat intercommunal des eaux du lyonnais et de la basse vallée du Gier, construction d'un réservoir d'eau potable à Longes (1978) ; 16872 - Ville de Villefranche-sur-Saône, construction de vestiaires à l'aire de loisirs, route du Riottier (1976) ; Département du Rhône, construction d'un chalet préfabriqué, chemin du catupolan à Vaulx-en-Velin (1976) ; 16918 - Société HLM Logirel, construction de 18 logements à Irigny (1978) ; 16958 - Direction des télécommunications, construction d'un bâtiment du réseau téléphonique à Simandres (1976) ; 17011 - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCIL), construction d'un entrepôt de réception et de stockage en vrac, quai Rambaud à Lyon 7 (1976) ; 17037 - Ville de Lyon, construction d'un bâtiment comportant logement et vestiaires à la plaine de jeux des Etats-Unis, rue Oradour sur Glane à Vénissieux (1976) ; 17087 - Commune de Gleizé, construction de vestiaires, buvette, bureaux et douches, rue des peupliers (1976) ; 17088 - Commune de Vaux-en-Beaujolais, construction de vestiaires, buvette, bureaux et douches (1976) ; 17089 - Commune de Poule-les-Echarmeaux, construction de vestiaires, buvette, bureaux et douches (1976) ; 17149 - Commune de Pierre-Bénite, construction d'un club des jeunes, 173 rue Ampère (1976) ; 17182 - Direction des télécommunications, construction d'une station à Thizy (1976).