4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC091870018 - EDF-GDF COM VIENNE à Givors ; PC091870045 - Direction des travaux du génie de Lyon à Givors ; PC091870052 - Opac du Rhône à Givors ; PC088870001 - RHône-Saône à Fontaines-sur-Saône ; PC088870011 - SCI Quai Jean-Baptiste SIMON à Fontaines-sur-Saône ; PC202880071 - Opac du Rhône à Sainte-Foy-lès-Lyon ; PC202880090 - Association scolaire de la Favorite Sainte-Thérèse à Sainte-Foy-lès-Lyon ; PC050910003 - EDF CRTT ALPES à Châtillon-d'Azergues ; PC050920018 - SIVU du Val-d'Azergues à Châtillon-d'Azergues ; PC144910007 - SCI LE MOULIN à Nuelles ; PC207880008 - Commune de Saint-Germain-au-Mont-d'Or ; PC134920001 - Commune de Moire.
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