3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

2 medias répartis dans 2 lots

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Cote/Cotes extrêmes

3E1-3E52560

Date

1350-1967

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de la ville de Lyon (1380-1954) et des anciens arrondissements de Lyon et Villefranche (1448-1955).

Les actes notariés sont classés par commune puis par ordre chronologique des notaires de la commune sauf pour la ville de Lyon, classée par ordre alphabétique des notaires.

Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL F) et trouver les références des actes.

Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds..

Autre instrument de recherche

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Biographie ou Histoire

Chef-lieu de canton de l'Isère en 1790, dans le canton de Meyzieu en 1801. La commune de Villeurbanne est distraite du département de l'Isère et réunie à celui du Rhône (canton de La Guillotière) par le décret du 24 mars 1852 ; elle devient chef-lieu de canton par la loi du 22 juin 1854. Ce canton comprenait le 7e canton de Lyon et les 4 anciennes communes de l'Isère rattachées au Rhône. Par le décret du 10 janvier 1964, le canton de Villeurbanne a été scindé en trois parties : 2 nouveaux cantons émanant de la commune de Villeurbanne elle-même (anciennes divisions de Villeurbanne-Nord et Villeurbanne-Sud) et un canton de Bron, qui réunit les communes de Bron, Saint-Fons, Vaulx-en-Velin et Vénissieux.

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Notaire royal grande rue, à Villeurbanne, Cochard vend, le 10 octobre 1792, les minutes et procédures de son père, Barthélemy Cochard, ainsi que les siennes comme notaire à Joseph Marie Decomberousse et Antoinette Hugonnet, sa femme, soit : un volume de procédures de Cochard père, un volume de procédure relié et un en feuilles, un volume de reconnaissance de terriers, 7 volumes d'actes, 3 volumes reliés d'actes pour la période 1778-1784, 25 cahiers pour 1785-1786, 15 cahiers pour 1787, 30 cahiers pour 1788-1790, un carton d'actes des années 1791-1792 et les répertoires (Archives du Rhône, 3 E 9243).

Présentation du contenu

Exerce de 1778 à 1792.

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

3 E 34243-3 E 34248

Date

1778-1792

8 avril 1791-4 octobre 1792

Cote/Cotes extrêmes

3E34248

Date

1791-1792

Caractéristiques physiques

Registre