5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement des marchés, des offres et des affaires.

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Cote/Cotes extrêmes

5782W 1-5782W20

Date

1990-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1,65 ml

Origine

Rhône. Conseil départemental / Commande publique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/01/2021

Présentation du contenu

Ce versement est constitué de trois types de registres produits par le service de la commande publique du département du Rhône.

- Les registres des marchés publics correspondent à l'enregistrement de tous les marchés publics passés par la collectivité Pour chacun, il est possible de retrouver le numéro du marché, son objet, la date de prise d'effet, la date de la délibération correspondante, le titulaire retenu, le montant du marché et le mode de passation de ce dernier. 

- Les registres de dépôt des offres permettent quant à eux le suivi des candidatures pour chaque appel d'offres. Sont mentionnés pour chacun d'eux les éléments suivants : la date de la commission, la nature de l'opération, le numéro d'ordre d'arrivée de l'offre, la date d'arrivée, les dates d'enregistrement et de prise en charge par le président de la commission. 

- enfin les registres des affaires à traiter sont des outils de suivi du service. Chaque affaire prise en charge par le service est noté dans le registre avec comme indication : le numéro du marché, le rédacteur, le gestionnaire, la procédure et l'objet.  

Mode de classement

Classement chronologique. 

Conditions d'accès

Librement communicable. 

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5782W/1-5782W/18

Date

1991-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

26 septembre 1995 - 18 décembre 1996.

Cote/Cotes extrêmes

5782W/6

Date

1995-1996

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable