4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC112860060 - SERL, construction d'un collège et de 3 logements de fonction, Le Perpétuel, CD 70 à Lentilly ; PC112860067 - OPAC du Rhône, construction d'un immeuble de 27 logements, chemin des Cotes à Lentilly ; PC115860002 - MDT EDF de Bourg-en-Bresse, construction d'un transformateur, Parc des affaires Bourdelan à Limas ; PC141860001 - OPAC du Rhône, construction d'un centre administratif 15 logements, avenue de Verdun à Mornant ; PC141860035 - OPAC du Rhône, construction de 15 garages, Le Bourg à Mornant ; PC149860043 - OPAC du Rhône, construction d'un transformateur, rue Baudin à Oullins ; PC112870001 - EDF, édification d'un pylône, Charpenay à Lentilly ; PC149870009 - OPAC du Rhône, construction de 4 bâtiments 46 logements, 134 et 136 Grande à Oullins ; PC149870026 - OPAC du Rhône, construction d'un bâtiment à usage de parking, 12 et 14 rue Voltaire à Oullins.
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