5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) - Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : accidents

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Cote/Cotes extrêmes

5822W/ 1-5822W/9

Date

1998-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,98 ml

Origine

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/10/2021

Présentation du contenu

Ce versement contient les documents relatifs aux accidents survenus dans des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) ou impliquant des véhicules transportant des matières dangereuses. On y trouve principalement les déclarations ou fiches d'accidents, des rapports sur les accidents, des articles de presse et de la correspondance.

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Juin à juillet 2003.

Cote/Cotes extrêmes

5822W/6

Date

2003-2004

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Juin : Res/Adisseo (Saint-Clair-du-Rhône, Isère), SA Panneaux Porteron (Balbigny, Loire), Chloralp (Pont-de-Claix, Isère), Coatex (Genay, Rhône), PCF (Pharmacie centrale de France) (La-Voulte-sur-Rhône, Ardèche), Deraillement - Juin société Akzo Nobel (Pont-d'Ain, Ain), MSSA (Saint-Marcel, Savoie) et Cezus (Jarrie, Isère). Juillet : MSSA (Savoie), Valolry-Uiom (Rilleux-la-Pape, Rhône), Sfib (Montrond-les-Bains, Loire), Bardot (Valence, Drôme), Scori (Givors, Rhône), Labo Service (Givors, Rhône) et Gaz de France (Etrez, Ain).

 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable