Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°6923802S0020 - OPAC DU RHÔNE, transformation et réhabilitation de l'ancien site Olida à SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (2002) ; n°6938801V0372 - COMMUNAUTÉ URBAINE DE LYON, réhabilitation de l'école Rockefeller à LYON 8 (2001) ; n°6927599W0114 - OPAC DU RHÔNE, construction d'abris containers à Décines (1999) ; n°6926699V0082 - SDIS DU RHÔNE, construction d'un centre de secours et d'incendie à VILLEURBANNE (1999).
Conditions d'accès
communicable
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