3635W 1-3635W10
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20 décembre 2000
Présentation du contenu
Le versement comprend des documents relatifs à la navigation, au personnel, à l'armée territoriale, au classement des sites naturels et monuments historiques, aux ponts, au canal de Givors et aux affaires traitées par le modérateur.
Conditions d'accès
Versement librement communicable à l'exception des cotes 3635W7-3635W10 soumises à un délai de 50 ans (vie privée).
Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance (1882), nomenclature et conditions de navigabilité des fleuves, rivières et canaux, relevé général du tonnage des marchandises (1906), registre des acquisitions et aliénations de terrains (1927-1958), échantillonnage, registre de comptabilité et carnet d'attachement (1940).
Mots clés matières
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