3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Beaujeu.
Cote/Cotes extrêmes
03383
Autres Cotes
3Q5/1-3Q5/919
Date
1790-1966
Biographie ou Histoire
Absorbe en 1934 le bureau de Monsols. Bureau supprimé en 1967, absorbé par le bureau de Belleville.
Mots clés collectivités
Pièces déposées.
Cote/Cotes extrêmes
04017
Autres Cotes
3Q5/627-3Q5/636
Date
1924-1932
Mots clés typologiques
Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.
Cote/Cotes extrêmes
04024
Autres Cotes
3Q5/632-3Q5/636
Date
1924-1932
Présentation du contenu
Pouvoirs pour déclaration de succession, état des dettes, état descriptif et estimatif des biens, extraits des registres d'état civil.
1925.
Cote/Cotes extrêmes
04026
Autres Cotes
3Q5/633
Date
1925