3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée départementale

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Cote/Cotes extrêmes

3989W 1-3989W39

Date

1992-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

39 articles

Origine

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

 

Présentation du contenu

Rapports sur les questions à débattre transmis aux élus avant la séance.

Accroissements

Fonds ouvert alimenté une fois par an.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Autre instrument de recherche

Juillet-décembre 2003.

Cote/Cotes extrêmes

3989W/16

Date

2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable