4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC024880019 - Habitat Rhône-Loire, construction de 13 logements, rue du Docteur Burdet au Bois-d'Oingt ; PC024880019 - Département du Rhône, extension d'un collège, CD 120 au Bois-d'Oingt ; PC059880023 - OPAC du Rhône, construction de 14 logements, rue des Verchères à Civrieux-d'Azergues ; PC099880009 - OPAC du Rhône, modification de 15 logements, Rampot à Haute-Rivoire ; PC287880032 - OPAC du Rhône, construction de 3 bâtiments commerces et bureau de Poste, montée du Château à Saint-Bonnet-de-Mure.
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