10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
Tout afficher 12 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Vaugneray.
Cote/Cotes extrêmes
02324
Autres Cotes
10C2121-10C2185;10C2321
Date
1705-1792
Biographie ou Histoire
Date d'ouverture du plus ancien registre de contrôle conservé : 7 octobre 1706.
Mots clés collectivités
Insinuation suivant le tarif.
Cote/Cotes extrêmes
02355
Autres Cotes
10C2149-10C2157
Date
1734-1791
Mots clés typologiques
28 août 1790-31 janvier 1791.
Cote/Cotes extrêmes
02364
Autres Cotes
10C2157
Date
1790-1791