Section A dite de Thevenon, section B dite de Basse-Cour, section C dite de Rochefort, section D dite de Labatie, section E dite des Flaches, section F dite de Chavigneux, section G dite du Mousel, section H dite de Vernières.

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3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cadastre dit « napoléonien » : états de section, matrices des propriétés foncières, matrices des propriétés bâties et non-bâties de la ville de Lyon, des anciennes communes de la Croix-Rousse, Guillotière et Vaise, ainsi que des communes du Rhône.

Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Mots clés matières

ADMINISTRATION, CADASTRE, EQUIPEMENT, FISCALITE, FISCALITE IMMOBILIERE, IMMOBILIER, POPULATION, SOCIETE

Mots clés producteurs

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques / Rhône. Direction départementale du cadastre

Mots clés typologiques

MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL

Saint-Martin-en-Haut.

Cote/Cotes extrêmes

3P244/1-3P244/9

Date

1816-1956

Mots clés lieux

SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE)

États de sections.

Cote/Cotes extrêmes

3P244/1-3P244/2

Date

1816

Présentation du contenu

États de classements des propriétés non bâties et bâties.