4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC235890005 - SAPH, construction d'un hôtel, restaurant et logement de fonction, CD 502 à Saint-Romain-en-Gal ; PC383890098 - OPAC du Rhône, construction d'un immeuble de 22 logements et places de stationnement, 97 rue du Dauphiné à Lyon 3 ; PC383890103 - Direction des travaux du génie de Lyon, extension d'un bâtiment hospitalier, 108 boulevard Pinel à Lyon 3 ; PC385890830 - COURLY, construction d'un restautant scolaire et de 4 logements et 5 places de stationnement, 1 place des Minimes à Lyon ; PC385890846 - AFUL, réhabilitation d'immeubles, 3 montée du Garillan à Lyon 5 ; PC385890849 - AFUL, réhabilitation d'un immeuble, 3 rue de la Baleine à Lyon 5 ; PC385890850 - AFUL, réhabilitation d'un immeuble, 2 montée du Garillan à Lyon 5 ; PC385890777 - AFUL, réhabilitation d'un immeuble, 11 rue Saint-Georges à Lyon 5.
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