4283W 1-4283W5
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4283W - Département du Rhône - Activités des services enfance et insertion
1 media
Activités des services enfance et insertion.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1996-2001
Description physique
0,60 ml
Origine
DEPARTEMENT DU RHONE/Unité territoriale de Vaulx en Velin/Maison du Rhône Condorcet
Modalités d'entrées
Versement du 26 juin 2007.
Conditions d'accès
Versement soumis à un délai de communicabilité (vie privée), à l'exception de l'article 4283 W 5 librement communicable.
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