1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués

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Cote/Cotes extrêmes

1E 1-1E2999

Date

1214-1805

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

26 ml

Histoire de la conservation

Les fonds ici présentés sont entrés pour partie par voie de séquestre lors de la Révolution française, pour partie par don ou acquisition au XIXe s.

 

Le cadre de classement des archives départementales a été défini pour la première fois par une circulaire du 24 avril 1841. Celle-ci prescrivait de regrouper en série E les titres féodaux et les titres de famille saisis chez les émigrés, les déportés et les condamnés sous la Révolution. Ils devaient être classés par ordre alphabétique des noms des familles en une seule série. Mais, dans le Rhône comme dans toute la France, les archivistes utilisèrent aussi la série E « famille » comme une série « ouverte » pour placer les fonds entrés par voie de don ou d'acquisition, voire les documents individuels récupérés lors de collectes ultérieures (notamment dans les fonds judiciaires d'Ancien Régime). Ils mêlèrent ainsi des documents dont le mode d'entrée était très différent.

 

Ce n'est que beaucoup plus tard qu'on jugea nécessaire de coter de manière distincte les fonds donnés, achetés ou déposés, en instituant (circulaire du 15 avril 1944) la série J. Depuis lors, la bonne pratique archivistique impose de réserver la série E aux titres saisis pendant la Révolution (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998). Ces dernières dispositions, cependant, sont arrivées trop tard pour qu'on puisse se permettre de revenir en arrière.

 

Si on voulait se conformer strictement à la réglementation, il faudrait en effet retirer de la série E tous les fonds de familles qui y sont entrés autrement que par saisie, pour les transférer en série J : René Lacour, archiviste du Rhône entre 1946 et 1976, semble avoir songé à un tel transfert, puisque dans son projet de Guide des archives du Rhône il présente les fonds de familles cotés en série E, dans le chapitre consacré à la série J ; mais il ne mit pas ce projet à exécution, et ses successeurs pas davantage. Cette opération considérable risquerait davantage de perturber les chercheurs puisqu'une partie de la série dispose d'un inventaire imprimé depuis le XIXe siècle et que les cotes ont été plusieurs fois citées ; de plus, son résultat serait de toute manière peu satisfaisant puisque, pour de nombreux fonds et documents, il est difficile de déterminer quand et comment ils sont entrés aux Archives départementales : on ne dispose de rapports d'activité satisfaisants qu'à partir de la fin du XIXe siècle. Ajoutons que dans l'intérêt des chercheurs, mieux vaut sans doute consacrer le temps et l'énergie des équipes à mettre de l'ordre dans des fonds non encore classés, plutôt que de désorganiser des ensembles déjà inventoriés.

 

Dans ces conditions, on a maintenu dans la sous-série 1E la plupart des fonds et documents qui y avaient été intégrés jusqu'ici, y compris ceux pour lesquels on sait de manière certaine qu'ils ne sont entrés qu'au cours du XIXe siècle.

 

Présentation du contenu

1 E 1-2999 (en partie). Fonds de familles et de seigneuries : titres de familles, titres domaniaux, procédures.

 

Les familles concernées sont les suivantes : Béraud-Amyot, seigneur de Bully, et familles d'Albigny et de Thorigny; Claude Bourbon, seigneur de Saint-Fonds et Limas; Chappuis, seigneurs de Condrieu; baronnie de Chasselay, familles Polverel et Regnauld; Châteauneuf de Rochebonne et alliés: La Baume de Suze, Laire, Oingt, Fougères, Montdor; Colabeau de Juliénas et alliés: Janin; Couzan et Lévis; Françoise Courvet, épouse de Jean Dussieux; Cuzieu et Saint-Lager et alliés: Laire, Crussol, Denis, Laye, Chardonnay, Jourdan et Berthelon de Brosses; Démia; Froment d'Argilliers, baron de Castille; Gagnières de Souvigny; Gervais, seigneurs de Combefort, Courbeville et Rapetour; Giraud de Varennes; Guillon de la Chaux; Jossard, coseigneur de Châtillon d'Azergues; Jussieu, seigneurs de Montluel; seigneurie de La Chassagne, familles d'Assier, de Marzé, Benoît; La Poype en Dauphiné; Loras, seigneurs de Pollionnay, et alliés : Du Pré, David; Margaron de Saint-Vérand; Maugiron et Pierregourde; Mignot de Bussy et alliés: Gaspard du Sou, Bussière, seigneurs de Lacenas; baronnie de Gourdans, familles Pillehotte et Montolivet; Peysson de Bacot et alliés: Testenoire, Sarron, Sacconay, André, Boyer, Quarré; Phélines, seigneurs de la Chartonnière; Pianello de Mascranny, seigneurs de la Valette; Pingon de Prangin; Pomey, seigneurs de Rochefort; Saint-Priest et Chalus; Sainte-Colombe et prédécesseurs: Luzy, Bussières, Busseul, Semur, seigneurs de l'Aubépin et de Sarry; Simiane, branche des seigneurs de Montcha; famille Taillandier et alliés : Bord, Michon; Vallin, seigneurs de Rosset et d'Hières; Varennes, seigneurs de Rapetour, Gleteins et Saint-Olive, et prédécesseurs : Palatin de Dyo (1214-1805).

Mode de classement

1. Le classement des fonds à l'intérieur de la sous-série 1E

 

Le classement de la sous-série 1E s'est effectué en deux étapes principales.

 

1°. L'inventaire Gauthier et son complément

 

En 1864, 2388 articles ont été classés par Jean-Prosper Gauthier sous les cotes E-Familles 1-2388 ; la description analytique de ces articles figure dans l'inventaire imprimé des séries A à E des Archives du Rhône : Gauthier (Jean-Prosper), Inventaire sommaire des archives civiles (séries A à E), Paris, 1864.

 

Le fonds des papiers de familles est classé par ordre alphabétique de Achard à Pingon de Prangon. Ce travail est resté inachevé, puisqu'il ne décrit pas les papiers de familles de R à Z. En 2006, à la faveur du reconditionnement des archives, plusieurs articles relatifs à la famille de Pingon et déjà décrits par Gauthier ont été redécouverts et ont été cotés logiquement E-Familles 2389-2397.

 

Ces 2397 articles constituent la première partie de la sous-série 1E ; leur cotation réglementaire est désormais 1E 1 à 2397. On y trouve, cotés dans l'ordre alphabétique strict, des fonds constitués et des pièces isolées.

 

2°. Les entrées complémentaires du XIXe et du XXe siècle

 

Lorsqu'il succéda à Jean-Prosper Gauthier, Claude Guigue, archiviste départemental entre 1877 et 1889, constata que l'inventaire de la série E « Familles » avait été entrepris sans que tous les fonds aient été classés. Il suspendit donc l'impression de l'inventaire pour entreprendre l'identification des fonds et put constater, par exemple, que certains fonds n'avaient été que partiellement classés par Gauthier.

 

George Guigue, son fils et successeur, archiviste départemental de 1889 à 1926, puis Claude Faure, qui resta en fonctions jusqu'en 1940, poursuivirent les classements.

 

Dans son rapport d'activités de 1888, Claude Guigue décrivait ainsi dans la partie non inventoriée, pour la série E (familles), 223 cartons, 1 liasse et 64 registres (terriers) ; il y ajoute 6 cartons, 1 liasse et 2 registres intéressant la féodalité et relatifs à la vicomté d'Oingt et au marquisat de Miribel. Dans son rapport de 1897, Georges Guigue précise : « Il a été procédé au dépouillement des papiers de la famille de Châteauneuf de Rochebonne et de celles qui s'y rattachent : Pierregourde, Maugiron, Simiane-Montchat, Saint-Priest etc. » On conserve ainsi quelques notes manuscrites de Georges Guigue à l'occasion de ces travaux (Arch. dép. Rhône, 3 T 85).

 

Ce faisant, Claude et Georges Guigue principalement, mais aussi Claude Faure, mêlèrent aux titres de familles qui restaient à classer dans la série E d'autres documents, entrés par dons ou acquisitions, voire classés dans d'autres séries.

 

Pour identifier cet ensemble qui prenait de l'importance et dans lequel il devenait de plus en plus difficile de se retrouver, Gustave Duhem, archiviste-adjoint, décida de coter les dossiers de manière provisoire par la cote « EP » (E provisoire), en reprenant l'ordre alphabétique adopté par Gauthier au siècle précédent. A la suite, François Blanchet, également archiviste-adjoint, poursuivit cette cotation, mais sans respecter l'ordre alphabétique, complétant la sous série jusqu'en EP 524. De nouvelles cotes furent encore ajoutées par la suite, portant la série jusqu'au numéro EP 546.

 

Enfin, en 2013, pour préparer le déménagement des Archives du Rhône et sous la direction de Benoît Van Reeth, archiviste départemental de 2003 à 2014, les pièces encore en vrac et non cotées furent conditionnées rapidement et cotées provisoirement en sous série 53 DEM 1-13.

 

Cet ensemble (EP 1 à 546 et 53 DEM 1 à 13) a été complètement repris en 2016-2018 pour former la deuxième partie de la sous-série (1E 2400 et suivants). Les deux cotes vacantes (1E 2498 et 1E2499) matérialisent les deux étapes du classement. Quelques pièces qui avaient été cotées par Gauthier dans la première partie ont été déplacées pour rejoindre le fonds auquel elles appartenaient mais on s'est efforcé de limiter le plus possible ce type de mouvements.

 

A l'occasion de ce reclassement, deux ensembles acquis au XIXe s. et n'intéressant pas directement le Lyonnais, le Beaujolais ou les provinces voisines du Forez et du Dauphiné ont été transférés dans d'autres services : il s'agit des papiers de la famille Fouchier intéressant la terre de l'Étoile (archives du Jura) et de ceux de la seigneurie de Masaribal (archives de la Lozère).

 

Compte tenu de ces aléas de classement, l'instrument de recherche aujourd'hui proposé est méthodique. Il présente les fonds de familles constitués. Les pièces isolées, en cours de reclassement et de vérification, feront l'objet d'un deuxième instrument de recherche.

 

2. Le classement des dossiers à l'intérieur de chaque fonds

 

Les fonds de famille sont normalement classés selon un plan type largement appliqué dans les services d'archives (Direction des archives de France, Les archives privées, dir. C. Nougaret et P. Even, 2008) :

 

Archives familiales

 

Documents généraux : généalogies, titres honorifiques
Documents relatifs à chaque individu, en suivant la généalogie

 

Archives domaniales et seigneuriales

 

Titres de propriété
Droits seigneuriaux: banalités, guet, péage, tailles, corvées, bans
Fondations de chapelle
Droits féodaux : hommages, aveux, terriers, lièves
Droits fonciers

 

Ce plan type n'a cependant pas été adopté de manière systématique pour plusieurs raisons. En premier lieu, les premiers classements ont été effectués à une époque où la doctrine archivistique n'était pas encore aussi élaborée, et c'est souvent un ordre strictement chronologique qui a été retenu par Jean-Prosper Gauthier, mais aussi par ses successeurs (Claude Faure pour le fonds Chappuis) ; il était vain de revenir dessus. De plus, dans certains cas, seuls certains types de documents sont représentés (ainsi pour la famille de Pomey : on ne dispose que de terriers). Enfin, pour les classements réalisés en 2016-2018, on a voulu tenir compte des classements déjà existants, à la fois par souci d'efficacité et pour rendre compte de l'histoire des fonds. Ainsi  a-t-on respecté l'ordre des inventaires anciens existants, lorsqu'ils sont conservés (Pierregourde, par exemple), ou le classement strictement chronologique des actes, qu'il s'agisse d'archives familiales, domaniales ou seigneuriales, lorsqu'il avait déjà été adopté.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Les cotes 1 E 1 à 2397, comprenant une partie des fonds de famille ici décrits, ainsi que des pièces isolées, sont également décrites dans l'inventaire analytique imprimé, consultable en salle de lecture : Gauthier (Jean-Prosper), Inventaire sommaire des archives civiles (séries A à E), Paris, 1864.

Cote/Cotes extrêmes

1E2422-1E2435

Date

1336-1522

Biographie ou Histoire

Les membres successifs de la famille qui apparaissent dans ces documents sont :
Durand (mort en 1377), épouse Marguerite d'Arlempdes ;
Pierre (vers 1340-1412), fils des précédents, épouse Alix de Cunières ;
Louis (vers 1370-1440), fils des précédents, épouse en 1395 Drevonne de Génas ;
Jérôme (vers 1400-après 1468), fils des précédents, épouse en 1430 Huguette de la Bessée ;
Thomas (1438-après 1509), fils des précédents, épouse en 1459 Marie de Corte ;
Pierre (1465-1522), fils des précédents, épouse Jeanne Menon dont il a une fille, Claudine (vers 1500- ?), qui épouse Jean André Gayan.

Mode de classement

Le fonds est constitué exclusivement de parchemins. Le plan de classement les distingue selon leur forme matérielle (parchemins pliés et rouleaux) qui impose des logiques de conservation différentes. Chaque pièce est numérotée en continu, indépendamment de sa forme matérielle, dans l'ordre chronologique strict. Les pièces ont été analysées par Claude Faure.

Bibliographie

Edouard Perroy, Les familles nobles du Forez au XIIIe siècle : essais de filiation, Saint-Etienne, 1976-1977, 2 vol.

Mots clés lieux

Mots clés personnes

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

1E2422-1E2429

Date

1336-1522

1336-1381

Cote/Cotes extrêmes

1E2422

Date

1336-1381

Présentation du contenu

Pièces 2 à 5, 7, 8, 10 à 18, 20 à 23, 25 à 27.
2. Vente par Barthélemy de la Chesa de Condrieu et Jeannette sa femme, à Étienne Revol, aussi de Condrieu, de la moitié du domaine de la Chesa sis à Condrieu, jouxtant le chemin public de Condrieu à Chavancy, et le jardin dud. Barthélemy qu’il tient de la confrérie du Saint-Esprit, pour 100 sous de bons gros tournois d’argent. Petrus de Bosco Vario, legum professor, officialis curie Vienne. 1336, 25 mars, Condrieu.
3. Vente par Barthélemy de la Chesa de Condrieu et Jeannette sa femme, à Étienne Revol, aussi de Condrieu, de l’autre moitié du domaine de la Chesa, pour 6 livres de bon gros tournois d’argent. Petrus de Bosco Vario, legum professor, officialis curie Vienne. 1337 n.st, 10 février, Condrieu.
4. Réception de Étienne Revol comme feudataire par l’obéancier de Condrieu, au titre du domaine de la Chesa. 1341, 19 mai.
5. Quittance d’une somme de 30 florins donnée par Vincent Botus, de Crémieu, à Guillaume Mathei dit Gauchier, pour second payement de la dot de Peronette sa femme. 1353, 16 août, s.l.
7. Vente par noble Jean Gilbert de Condrieu, à Durand Chappuis, d’un cens de 7 sous et 6 deniers viennois pour le prix de 33 florins. Laurencius Guilhendi, licenciatus in decretis, canonicus Sancti Justi Lugdunensis, officialis curie Vienne. 1359 n.st., 15 février.
8. Quittance d’une somme de 33 florins d’or donnée par Jean Gilbert, damoiseau, de Condrieu, à Durand Chappuis, de Condrieu, jurisperitus, pour la vente d’un cens de 7 sous et 7 deniers viennois : 4 sous sur un jardin juxta terralia ville Coyndr., 3 sous et 6 deniers sur une vigne juxta terralia Coyndr., 1 denier sur une vigne sita in territorio del Charnevo. Laurencius Guilhendi, licenciatus in decretis, canonicus Sancti Justi Lugdunensis, officialis curie Vienne. 1359 n.st., 15 février.
10. Reconnaissance passée par Aymar Chappuis, fils de feu Durand Chappuis, à Durand Chappuis, pour une maison sise à Condrieu près du forum, une autre auprès de la précédente, des vignes et bois in territorio de Prurino ( ?), une vigne au terroir de Vernone, une vigne au terroir de la Cella. Michael de Andancia, miles in ecclesia Vienn. et officialis curie Vienn. 1362 n.st., 21 février.
11. Faculté donnée par Jean Dolsas, notaire, à Étienne Revol, de Condrieu, de racheter pendant douze ans, moyennant 200 florins d’or, le domaine de la Chesa. Andreas de Opera, licentiatus in legibus, canonicus et officialis Vienne pro reverendo in Christo patre et domino domino Ludovico de Vilars, episcopo Valentin. et Dien.sedem Vienn. Archiepiscopalem vacantem regente et gubernante ut moris est ab antiquo. Parmi les témoins figure domino Guidone Bandrandi, curato Coyndriaci. 1364 n.st., 3 janvier.
12. Échange de cens entre Antelme de Chavagnes, damoiseau, et Durand Chappuis (Chapuysii), de Condrieu. Andreas de Opera, licentiatus in legibus, canonicus et officialis curie Vienne. 1364 n.st., 24 janvier.
13. Vente par Antelme de Chavagnes à Durand Chappuis des cens qu’il avait eus de lui par échange. Laurencius Guillendi, doctor decretorum, canonicus et officialiss curie Vienne. 1364 n.st., 21 mars.
14. Reconnaissances passées au profit de Jean Combe, bourgeois et drapier de Vienne, par Jaquemet Preveronis, fils de Johannin, pour une pièce de terre au terroir de Canches (Cariches ?) ; Julien Vierii, de Canches, paroisse de Chavanay, pour une pièce de terre au même terroir ; Étienne de Cotay, paroisse de Saint-Michel, pour une terre au même terroir, etc. Michael de Andancia, licenciatus in legibus, miles in ecclesia Vienn., offic. curie Vienn. 1372, le jeudi après la Saint-Michel.
15. Vente par Jean Lambert, damoiseau, de Condrieu, à Jean Combe, bourgeois de Vienne, de 18 sous de cens, pour lesquels sont précisés le nom des tenanciers et la nature de leurs propriétés. Michael de Andancia, in legibus licenciatus, offic. Vienn. 1372, 26 octobre, Vienne, in operatorio domini Johannis Combe.
16. Grâce de rachat accordée par Jean Combe à Jean Lambert pour les 18 sous de cens récemment vendus. Michael de Andancia, licenciatus in legibus, offic. Vienne. 1372, 24 décembre, Vienne.
17. Donation par Aymar Chappuis, de Condrieu, à maître Durand Chappuis, jurisperitus, de tous ses droits sur les cens acquis par feu Jean Chappuis de Hugues de Fontanis. Michael de Andancia, licenciatus in legibus, miles in ecclesia Vienn., offic. curie Vienn. 1373, 16 mai.
18. Vente de cens par Gaudemar Sybodi, damoiseau, de Rive-de-Gier, à Raymond Pilosi, fils de feu Jean Pilosi, de Roussillon. Martinus de Ulmo, licenciatus in legibus, sacrista Sancti Nicetii, officialis Lugdun. 1374 n.st., 13 février.
20. Vente par Étienne Revol de Condrieu, à Durand Chappuis, de la grâce de rachat que Jean Dolsas lui avait concédé sur le domaine appelé la Chesa, et approbation de Clémence femme d’Étienne. Bartholomeus de Vallibus, licenciatus in decretis, prior prioratus Sancte Simphoriani de Ausone, officialis curie Vienne. 1375, 17 et 22 décembre.
21. Donation par Anthonia, femme de Jean Dolsas, notaire, à Durand Chappuis, de Condrieu, de tous ses droits sur le domaine de la Chesa. Bartholomeus de Vallibus, licenciatus in decretis, prior prioratus Sancte Simphoriani de Ausone, officialis curie Vienne. 1376 n.st., 26 février, Serrière.
22. Mandement de Pierre Girardin, juge de la terre et baronnie du chapitre de Lyon au châtelain de Condrieu de mettre Durand Chappuis en possession du domaine de la Chesa. 1376 n.st., le vendredi après le Carnisprivium vetus.
23. Quittance d’une somme de 200 florins donnée par Jean Dolsas à Durand Chappuis pour le domaine de la Chesa. Bartholomeus de Vallibus, licenciatus in decretis, prior prioratus Sancte Simphoriani de Ausone, officialis curie Vienne. 1376 n.st., 20 mars, Condrieu, in domo Petri Nicolay.
25. Vente par Antelme de Chavanes, damoiseau, de Condrieu, à Pierre Chappuis, clerc, de deux sommées de vin. 1380, 21 août, deuxième année du pontificat de Clément VII, Condrieu.
26. Vente par Antelme de Chavanes, damoiseau, de Condrieu, à Pierre Chappuis, junior, de divers cens. Michael de Andancia, licenciatus in legibus, officialis Vienne. 1381, 30 avril, Condrieu.
27. Vente par Berthet Day, damoiseau, fils de feu noble Guillaume Day, damoiseau, à Durand Chappuis (Chapusii), fils de feu Durand, au nom de Pierre Chappuis, cletc, son frère, d’un cens de 9 bichets et une coupe de seigle, une demi comble d’avoine, trois deniers et une poule et demie, sur diverses terres énumérées. Michael de Andancia, licenciatus in legibus, miles in ecclesia et officialis curie Vienne. 1381, 22 juillet.