2719W 1-2719W6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2719W - Préfecture de région - Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
1 media
Déplier tous les niveaux
Administration générale de la région.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1977-1989
Importance matérielle
0.80 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 06/01/1991
Présentation du contenu
Commission consultative paritaire régionale des baux ruraux, renouvellement. Emplois communaux. Commission d'équipement hôtelier. Chambres régionales des métiers et d'agriculture : budgets. Dossiers locaux 1985.Sécurité sociale, élections des représentants du personnel. Comité régional des transports. Commission régionale pour le développement social des quartiers. Commission régionale des études médicales et pharmaceutiques. Recueils des actes administratifs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 7 à 48 (contrôle de légalité) ont été éliminés en 1998.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières