5939W 1-5939W22
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2023
Les dossiers ont été transférés par l'Unité Archives de la Métropole.
Présentation du contenu
Dossiers individuels des enfants et des familles suivis sur le territoire de la maison du Rhône d'Irigny.
Les dates 1979-2016 correspondent aux dates d'entrée et de sortie du dispositif d'aide sociale.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Mode de classement
Un index nominatif est à la disposition du président de salle.
Conditions d'accès
Les dossiers sont librement communicables après 50 ans à compter de la majorité de l'enfant (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-2 - Protection de la vie privée).
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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