4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC091880030 - EDF CRTT Alpes, reconstruction d'une ligne électrique entre Ampuis et Givors ; PC091880055 - OPAC du Rhône, réhabilitation des façades, Promenade Maurice Thorez à GIVORS ; PC127880013 - Société d'équipement de la région de Lyon (SERL), aménagement du Château de la Croix Laval, Chemin départemental de Marcy à Marcy-L'Etoile ; PC149880037 - OPAC du Rhône, construction d'un bâtiment de 75 logements, rue Tupin à Oullins ; PC149880049 - OPAC du Rhône, construction d'un commissariat et de logements, 8 rue Diderot à Oullins ; PC290880065 - SNCF SERNAM, extension des entrepôts, ZAC de la rue des pétroles à Saint-Priest ; PC290880116 - SNCF Equipement, construction d'un bâtiment industriel, ZAC Industrielles Pétroles à Saint-Priest ; PC290880122 - Ministère de l'Education nationale, construction d'un gymnase à l'Université Lumière Lyon II à Saint-Priest.
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