4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4564W 1-4564W92

Date

1981-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

18,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011

Présentation du contenu

Permis de construire de compétence État.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°PC091880030, PC091880055, PC127880013, PC149880037, PC149880049, PC290880065, PC290880116 et PC290880122.

Cote/Cotes extrêmes

4564W3

Date

1988

Présentation du contenu

PC091880030 - EDF CRTT Alpes, reconstruction d'une ligne électrique entre Ampuis et Givors ; PC091880055 - OPAC du Rhône, réhabilitation des façades, Promenade Maurice Thorez à GIVORS ; PC127880013 - Société d'équipement de la région de Lyon (SERL), aménagement du Château de la Croix Laval, Chemin départemental de Marcy à Marcy-L'Etoile ; PC149880037 - OPAC du Rhône, construction d'un bâtiment de 75 logements, rue Tupin à Oullins ; PC149880049 - OPAC du Rhône, construction d'un commissariat et de logements, 8 rue Diderot à Oullins ; PC290880065 - SNCF SERNAM, extension des entrepôts, ZAC de la rue des pétroles à Saint-Priest ; PC290880116 - SNCF Equipement, construction d'un bâtiment industriel, ZAC Industrielles Pétroles à Saint-Priest ; PC290880122 - Ministère de l'Education nationale, construction d'un gymnase à l'Université Lumière Lyon II à Saint-Priest.