4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC003890035 - OPAC du Rhône, aménagement d'un bâtiment existant, chemin Notre-Dame à Albigny-sur-Saône ; PC034890046 - OPAC du Rhône, construction de 2 bâtiments, avenue Leclerc et chemin Bruyères à Caluire-et-Cuire ; PC064890029 - OPAC du Rhône, réhabilitation d'un bâtiment exisant logements et commerces, 2 et 4 rue Eugène Genet à Condrieu ; PC064890008 - OPAC du Rhône, construction d'un ensemble de 6 garages, 2 et 4 rue des Terreaux à Condrieu ; PC199890028 - Rectorat de l'Académie de Lyon, construction d'un institut universitaire de technologie, 2 rue Jean Macé à Saint-Fons ; PC199890006 et PC387089019 - EDF, construction d'une ligne électrique, La Mouche à Saint-Fons et Lyon 7 ; PC267890019 - OPAC du Rhône, construction de 10 logements individuels, avenue Jean-Baptiste Sornay à Villié-Morgon.
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