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4188W - Préfecture du Rhône - Urbanisme réglementaire

1 media

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Urbanisme réglementaire.

Cote/Cotes extrêmes

4188W 1-4188W287

Date

1974-1992

Importance matérielle

12.45 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Plan d'occupation des sols (POS). Zone d'Environnement Protégé (ZEP). Plans sommaires d'urbanisme (PSU).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Versement classé en 2010, avec élimination des très nombreux doublons.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 4188W en PDF

Mots clés matières

ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, URBANISME, ZONE D'AMENAGEMENT

Mots clés typologiques

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS