3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Neuville-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
26255
Autres Cotes
3Q42/1-3Q42/615
Date
1791-1946
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1946, absorbé, jusqu'en 1953, par le bureau de Lyon Successions 3, puis, de 1953 à 1968 par le bureau de Lyon Successions 2 et, en 1969, par celui de Lyon Successions 1.
Mots clés collectivités
Registres des baux sous seing privé (BSSP).
Cote/Cotes extrêmes
26539
Autres Cotes
3Q42/282-3Q42/311
Date
1886-1946
Mots clés typologiques
27 novembre 1900-26 septembre 1902 (volume 8).
Cote/Cotes extrêmes
26547
Autres Cotes
3Q42/289
Date
1900-1902