1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

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Cote/Cotes extrêmes

1J 1-1J1950

Date

1201-2100

Modalités d'entrées

Achats, dons, legs, dépôts.

Présentation du contenu

La sous-série 1 J est constituée de documents isolés ou de petits fonds (1 mètre linéaire au maximum), d'origine privée pour la plupart.

Mode de classement

La série J a été créée par la circulaire du 15 avril 1944. Le cadre de classement et la cotation en ont été fixés par la circulaire du 16 décembre 1965, et confirmés par celle du 18 décembre 1998.

De 1964 à 1986, les pièces isolées qui auraient dû former la sous-série 1 J ont été cotées selon un système simple mais condamné à disparaître dès sa création : le numéro de la sous-série correspondait au millésime de la date d'enregistrement. C'est ainsi que l'on commence le registre de l'année 1964 en inscrivant 64 J 1.

En 2005, Nathalie Favre-Bonvin établit une cotation conforme à la réglementation. Les articles sont ordonnés à partir de 1 J 1. Un premier inventaire propose en salle de lecture la consultation des articles 1 J 38 à 1 J 416.

Depuis, chaque document nouvellement entré aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon est coté par ordre d'arrivée.

Conditions d'accès

Les documents sont propriété du Département du Rhône ou de la Métropole de Lyon. Communicabilité libre, sauf mentions particulières dans le corps de l'instrument de recherche.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

1J 1-1J1950

Cote/Cotes extrêmes

1J800-805

Date

1481-XVIIIe s.

Présentation du contenu

Papiers de la famille Aubert, greffiers et avocats à Lyon : Jean Aubert (1599-1665), greffier à Lyon, était le père de Pierre Aubert (1642-1732), avocat au parlement. La famille était originaire de Serrières (Ardèche).

Actes divers concernant des propriétés situées à Condrieu.

Cote/Cotes extrêmes

1J804

Date

1481-1730

Présentation du contenu

Ampuis et Condrieu, vente de servis par Jehan Chapoton, marchand de Condrieu, à noble dame Marguerite de la Crose, dame de La Garde d'Ampuis : expédition d'un acte de l'officialité de Vienne (janvier 1481). Condrieu, pension due à Pierre Chappusy par Jehan Subuys : expédition d'un acte de l'officialité de Vienne (décembre 1520). Condrieu, vente d'une vigne par Antoine Frappa, tisserand, à Jérôme et Jehan Molin alias Gueton : expédition d'un acte de l'officialité de Vienne (janvier 1580). Condrieu, vente d'un maison, pré et terre par Lancelot Puys, à son beau-frère Etienne Bourdin, hoste des logis du Dauphin : deux expéditions d'un acte de Me Deremillieu, notaire royal de Condrieu (décembre 1601). Domaine de Brassoudas, à Saint-Maurice-sur-Dargoire, propriété des héritiers de Léonard Sauzeon, vente à la criée au profit d'Antoine Pipon : sentence de distribution du prix (27 novembre 1706). Domaine non identifié, terrier des rentes : répertoire, par ordre alphabétique des territoires et par ordre alphabétique des tenanciers (1730). Hôpital de Condrieu, franc salé : supplique des administrateurs au contrôleur général des finances (s.d., après 1730).