Commissions administratives paritaires (CAP) nationales des agents administratifs et dessinateurs.

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5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Instances paritaires

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Instances paritaires.

Cote/Cotes extrêmes

5869W 1-5869W7

Date

1957-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,34 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/10/2021

Présentation du contenu

Ce versement est composé des comptes rendus de différentes instances paritaires de la Direction départementale de l'équipement du Rhône ou auxquelles elle a participé, à l'exception du 5869 W 3 qui concerne la Direction régionale de l'environnement (DIREN).

Conditions d'accès

Librement communicable à l'exception de la cote 5869 W 5 qui est communicable après un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 5869W en PDF

Mots clés matières

STRUCTURE ADMINISTRATIVE, ORGANISME CONSULTATIF, PERSONNEL, TRAVAILLEUR HANDICAPE